Diffamation, calomnie, injure : la parole comme infraction

Lorsque l'auteur ne se contente plus d'humilier en privé et commence à répandre auprès de tiers - famille, collègues, proches, magistrats - des affirmations qui portent atteinte à votre honneur ou à votre réputation, on quitte le terrain de la violence purement psychologique pour entrer dans celui des infractions contre l'honneur.

Article 173 CP — la diffamation

Celui qui, en s'adressant à un tiers, aura accusé une personne ou jeté sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre fait propre à porter atteinte à sa considération, est puni d'une peine pécuniaire. La diffamation suppose des faits, pas simplement une opinion désobligeante.

Elle peut s'exonérer par la preuve de la vérité ou de la bonne foi : si l'auteur démontre que ses affirmations étaient vraies, ou qu'il avait des raisons sérieuses de les tenir pour vraies, il peut échapper à la condamnation.

Article 174 CP — la calomnie

La calomnie est la diffamation aggravée : elle intervient lorsque l'auteur connaît "la fausseté" de ses allégations. Les peines sont plus sévères. Et surtout, la preuve de la vérité ne peut plus exonérer, puisque, par définition, l'auteur savait qu'il mentait. C'est souvent le cas des insinuations psychiatriques calibrées pour un futur dossier de garde : « elle est instable », « il est violent avec les enfants », affirmations lancées auprès de l'école, du pédiatre, du service social, dont l'auteur sait qu'elles sont fausses.

Article 177 CP — l'injure

L'injure est l'atteinte à l'honneur formulée directement, sans nécessité de tiers. C'est l'insulte adressée dans un message, un mail, un appel.

Attention : trois mois pour porter plainte

Toutes ces infractions ne sont poursuivies que sur plainte. Et le délai pour déposer plainte est court : trois mois à compter du jour où vous avez eu connaissance de l'infraction et de son auteur (art. 31 CP). C'est un délai qui court vite.

Un message diffamatoire reçu ou porté à votre connaissance en janvier doit faire l'objet d'une plainte avant la fin avril. Passé ce délai, la porte pénale se ferme.

Ce qu'il faut retenir

• Documenter dès la première alerte.

• Conserver les messages, capturer les échanges, noter les dates et les tiers destinataires.

• Consulter un·e avocat·e rapidement, parce que le délai de trois mois est court et qu'un dossier bien préparé est indispensable pour qu'une plainte prospère.

• Et distinguer : diffamation (fait attribué à un tiers), calomnie (fait faux connu comme tel), injure (insulte directe). Chacune se plaide différemment.